Conditions d’utilisation d’Étang d’Arts
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2. Utiliser la licence
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3. Dénégation de responsabilité
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4. Limites
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5. Précision des matériaux
Les matériaux qui apparaissant sur le site Web d’Étang d’Arts pourrait inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Étang d’Arts ne garantit pas que les matériaux de son site Web sont exacts, complets ou à jour. Étang d’Arts peut apporter des modifications au contenu de son site Web à tout moment et sans préavis. Toutefois, Étang d’Arts ne s’engage pas à mettre à jour les matériaux.
6. Liens
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7. Modifications
Étang d’Arts peut réviser ces conditions d’utilisation pour son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site vous acceptez d’être lié par la version en vigueur de ces conditions d’utilisation.
8. Loi applicable
Ces termes et conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’Ontario, Canada et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux dans cette province ou cet endroit.